Conditions générales de vente

Version 1.0 — Entrée en vigueur : septembre 2026.

Article 1 – Identification de la société

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») sont proposées par :

KAIZEN PILATES CLUB, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €
Siège social : 2B Impasse Ada Lovelace, 31830 Plaisance-du-Touch
SIREN : 105 587 646 — RCS Toulouse
TVA intracommunautaire : FR41105587646
Courriel : contact@kaizenpilatesclub.fr

Le Club est ci-après désigné « Kaizen Pilates Club » ou « le Club ».

Toute réservation ou achat implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Article 2 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des prestations proposées par Kaizen Pilates Club. Elles s'appliquent notamment à :

• La réservation de cours collectifs de Pilates Mat ;
• La réservation de cours collectifs de Pilates Reformer ;
• Les séances découvertes ;
• Les cours privés ;
• Les abonnements ;
• Les cartes de séances ;
• Les packs ;
• Les évènements ;
• L'accès au sauna infrarouge ;
• La vente de boissons et de produits proposés au coffee shop ;
• Toute réservation effectuée via le site internet, l'application Bsport ou directement à l'accueil.

Article 3 – Prestations proposées

Kaizen Pilates Club propose notamment :

3.1 Cours collectifs

Des cours collectifs de Pilates sur tapis (Mat) et sur Reformer, encadrés exclusivement par des coachs diplômés et formés. Chaque séance est limitée à un nombre de participants déterminé afin de garantir la qualité de l'enseignement.

3.2 Séance découverte / d'essai

Le Club peut proposer une séance découverte à tarif préférentiel. Cette offre est exclusivement réservée aux nouveaux clients, sauf mention contraire. Elle ne peut être utilisée qu'une seule fois par personne.

3.3 Cours privés

Le Club propose également des séances individuelles ou en petits groupes. Ces prestations font l'objet :

• D'un devis personnalisé ;
• D'une réservation spécifique ;
• De conditions tarifaires particulières.

3.4 Abonnements

Le Club commercialise différents abonnements permettant l'accès aux cours selon les modalités précisées lors de la souscription. Sauf mention contraire, les abonnements comportent un engagement minimal de trois (3) mois. Les modalités de renouvellement, de suspension éventuelle et de résiliation sont détaillées aux articles suivants.

3.5 Cartes de séances

Le Club propose également différentes cartes de séances dont la durée de validité peut varier selon l'offre choisie. Les cartes peuvent notamment être valables :

• 1 mois
• 3 mois
• 6 mois
• 12 mois

La durée exacte de validité est précisée lors de l'achat. Les séances non utilisées avant la date d'expiration sont définitivement perdues et ne donnent lieu à aucun remboursement, sauf disposition légale impérative.

3.6 Sauna infrarouge

Le Club propose des séances de sauna infrarouge exclusivement sur réservation. Chaque séance dure environ trente (30) minutes. Le sauna constitue une prestation de bien-être et ne constitue en aucun cas un acte médical ou paramédical. Les conditions d'utilisation sont précisées dans les présentes CGV ainsi que dans le règlement intérieur.

3.7 Coffee Shop

Le Club exploite un espace coffee shop proposant notamment :

• Boissons chaudes ;
• Boissons froides ;
• Snacks ;
• Produits provenant de partenaires ou traiteurs.

Les produits sont disponibles sur place et, selon les produits concernés, à emporter.

Article 4 – Champ d'application

Les présentes CGV s'appliquent à toute personne physique procédant à l'achat d'une prestation auprès du Club. Elles prévalent sur tout autre document, sauf accord écrit contraire. Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant toute réservation. La validation d'une réservation ou d'un achat vaut acceptation sans réserve des présentes CGV.

Article 5 – Conditions d'accès

Le Club accueille :

• Les personnes majeures ;
• Les mineurs âgés de seize (16) ans révolus sous réserve d'une autorisation de leur représentant légal.

Lors de la première venue d'un mineur, le représentant légal devra impérativement se présenter à l'accueil afin de :

• Confirmer son autorisation ;
• Compléter les formalités administratives nécessaires.

Le Club se réserve le droit de refuser l'accès à toute personne ne remplissant pas ces conditions et se décharge de toute responsabilité liée à d'éventuelles fausses déclarations.

Article 6 – Création d'un compte client

Certaines prestations nécessitent la création d'un compte personnel. Le Client garantit que les informations communiquées sont :

• Exactes ;
• Complètes ;
• Régulièrement mises à jour.

Toute usurpation d'identité ou communication d'informations inexactes pourra entraîner la suspension immédiate du compte. Le Client demeure seul responsable des identifiants utilisés pour accéder à son espace personnel.

Article 7 – Réservation des prestations

Les réservations peuvent être effectuées :

• Sur le site internet ;
• Via l'application Bsport ;
• Directement auprès de l'accueil du Club, sous réserve des disponibilités.

Une réservation n'est considérée comme définitive qu'après confirmation par le Club. Les places étant limitées, Kaizen Pilates Club ne garantit pas la disponibilité des créneaux souhaités.

Article 8 – Fonctionnement des listes d'attente

Lorsqu'un cours est complet, le Client peut s'inscrire sur liste d'attente. Si une place se libère, le Client est automatiquement intégré au cours selon les règles définies par la plateforme de réservation Bsport. Il appartient au Client de vérifier régulièrement ses réservations et les notifications reçues. Une place obtenue via la liste d'attente est soumise aux mêmes conditions d'annulation qu'une réservation classique.

Article 9 – Horaires

Les horaires des cours sont communiqués :

• Sur le site internet ;
• Via l'application Bsport ;
• À l'accueil.

Le Club se réserve le droit de modifier les horaires lorsque cela est rendu nécessaire par :

• L'organisation des plannings ;
• L'absence d'un coach ;
• Des travaux ;
• Un événement exceptionnel ;
• Un cas de force majeure.

Dans la mesure du possible, les Clients seront informés dans les meilleurs délais.

Article 10 – Modification ou suppression d'un cours

Kaizen Pilates Club peut exceptionnellement :

• Modifier un horaire ;
• Remplacer un coach ;
• Fusionner plusieurs cours ;
• Annuler un cours.

En cas d'annulation imputable au Club, aucune séance ne sera décomptée et, si un paiement a été effectué pour cette séance, il sera recrédité ou remboursé selon les modalités applicables.

Article 11 – Tarifs

Les tarifs applicables aux prestations proposées par Kaizen Pilates Club sont ceux affichés :

• Sur le site internet ;
• Sur la plateforme de réservation Bsport ;
• À l'accueil du Club.

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).

Kaizen Pilates Club se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, les prestations déjà réglées ou les abonnements souscrits avant l'entrée en vigueur d'un nouveau tarif demeurent soumis aux conditions tarifaires en vigueur lors de leur achat, sauf disposition contractuelle contraire.

Les offres promotionnelles, remises exceptionnelles ou codes promotionnels sont valables uniquement pendant leur période de validité et selon les conditions qui leur sont propres. Ils ne sont ni rétroactifs, ni cumulables, sauf mention expresse.

Article 12 – Moyens de paiement

Le règlement des prestations peut être effectué :

• En ligne via la plateforme de réservation Bsport ;
• Directement à l'accueil du Club ;
• Par prélèvement automatique lorsque cette option est proposée.

Les moyens de paiement acceptés sont ceux indiqués lors du processus de réservation. Aucune réservation ne sera garantie tant que le paiement requis n'aura pas été validé, sauf disposition particulière acceptée par le Club.

Article 13 – Paiement sécurisé

Les paiements réalisés en ligne sont traités par les prestataires de paiement sécurisés utilisés par la plateforme Bsport. Kaizen Pilates Club n'a jamais accès aux données bancaires complètes de ses clients et ne les conserve pas sur ses propres serveurs. Le Client reconnaît que les transactions effectuées sont soumises aux conditions générales du prestataire de paiement concerné.

Article 14 – Facturation

Une facture peut être délivrée au Client sur simple demande. Les factures sont établies conformément à la réglementation française applicable. Le Client est responsable de l'exactitude des informations communiquées lors de son inscription.

Article 15 – Abonnements

Le Club propose plusieurs formules d'abonnement donnant accès aux cours selon les conditions propres à chaque offre. Les caractéristiques de chaque abonnement (nombre de cours, fréquence, accès aux services, engagement, tarif, avantages éventuels) sont précisées avant la souscription. Le Client reconnaît avoir pris connaissance de ces caractéristiques avant son achat.

Article 16 – Engagement minimum

Sauf indication contraire lors de la souscription, les abonnements sont conclus avec un engagement minimum de trois (3) mois. Pendant cette période, le Client demeure redevable de l'intégralité des mensualités prévues. À l'issue de cette période minimale, les modalités de poursuite ou de résiliation de l'abonnement sont celles précisées lors de la souscription.

Article 17 – Renouvellement des abonnements

Les modalités de renouvellement (automatique ou non) sont indiquées au moment de la souscription. En cas de renouvellement automatique, le Client est informé de cette caractéristique avant la conclusion du contrat. Le Client peut demander la résiliation dans les conditions prévues par les présentes CGV et les dispositions légales applicables.

Article 18 – Suspension exceptionnelle d'un abonnement

À titre exceptionnel, Kaizen Pilates Club peut accepter la suspension temporaire d'un abonnement, notamment en cas :

• D'hospitalisation ;
• D'accident ;
• De grossesse médicalement justifiée ;
• D'impossibilité durable de pratiquer une activité physique.

Toute demande devra être adressée par écrit et accompagnée d'un justificatif. Le Club demeure libre d'accepter ou de refuser une demande ne relevant pas de ces situations. La durée de suspension accordée prolongera la durée restante de l'abonnement.

Article 19 – Cartes de séances

Le Club commercialise différentes cartes permettant d'accéder aux cours. Chaque carte dispose :

• D'un nombre déterminé de séances ;
• D'une durée de validité définie lors de l'achat.

La date d'expiration figure sur le compte Bsport du Client. Les séances non utilisées avant cette date expirent automatiquement. Aucun remboursement, prolongation ou report ne sera accordé, sauf disposition légale impérative ou décision exceptionnelle du Club.

Article 20 – Caractère personnel des abonnements et cartes

Les abonnements, cartes de séances et réservations sont :

• Personnels ;
• Nominatifs ;
• Incessibles ;
• Non transférables.

Toute utilisation frauduleuse ou prêt à un tiers pourra entraîner :

• La suspension immédiate des droits du Client ;
• L'annulation des séances restantes ;
• La résiliation de l'abonnement sans indemnité.

Article 21 – Séances privées

Les séances privées sont organisées uniquement sur devis. Le devis précise notamment :

• La durée de la prestation ;
• Son contenu ;
• Son tarif ;
• Les modalités d'annulation.

Le devis signé vaut contrat.

Article 22 – Bons cadeaux

Lorsque le Club commercialise des cartes cadeaux ou bons cadeaux, ceux-ci sont valables uniquement pendant la période indiquée lors de leur achat. Ils ne peuvent être échangés contre de l'argent, même partiellement. Les prestations réservées grâce à un bon cadeau restent soumises aux présentes CGV, notamment en matière d'annulation.

Article 23 – Défaut de paiement

En cas d'échec d'un prélèvement automatique ou d'un paiement, le Club pourra :

• Suspendre temporairement l'accès aux cours ;
• Bloquer les nouvelles réservations ;
• Demander la régularisation de la situation.

Les prestations pourront être réactivées dès régularisation du paiement. Le Client demeure responsable des éventuels frais bancaires liés au rejet d'un prélèvement.

Article 24 – Retards de paiement

Toute somme demeurant impayée pourra donner lieu aux démarches de recouvrement prévues par la loi. Le Club se réserve également le droit de résilier le contrat en cas de manquements répétés aux obligations de paiement, après mise en demeure restée sans effet.

Article 25 – Modification des prestations

Kaizen Pilates Club se réserve le droit de faire évoluer son offre de services afin d'améliorer la qualité de ses prestations. Ces évolutions peuvent notamment concerner :

• Les horaires ;
• Les équipements ;
• Les coachs ;
• Les programmes ;
• Les niveaux de cours ;
• Les services proposés.

Ces modifications ne constituent pas une inexécution contractuelle dès lors qu'elles ne privent pas le Client de l'essentiel de la prestation souscrite.

Article 26 – Force majeure

Le Club ne pourra être tenu responsable de l'inexécution totale ou partielle de ses obligations lorsqu'elle résulte d'un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil. Sont notamment concernés :

• Catastrophe naturelle ;
• Incendie ;
• Pandémie ;
• Décision administrative ;
• Interruption des réseaux ;
• Panne technique majeure ;
• Grève extérieure au Club ;
• Toute circonstance indépendante de la volonté du Club empêchant l'exécution normale des prestations.

Dans une telle hypothèse, les obligations des parties sont suspendues pendant la durée de l'événement.

Article 27 – Politique de réservation

Toute réservation est nominative et personnelle. Le Client s'engage à réserver uniquement les prestations qu'il est en mesure d'honorer. La réservation devient définitive dès sa validation sur la plateforme Bsport ou par le Club.

Article 28 – Annulation d'une réservation

Le Client peut annuler gratuitement une réservation jusqu'à douze (12) heures avant le début de la séance. L'annulation doit être effectuée exclusivement via :

• Son espace personnel Bsport ;
• Ou directement auprès du Club lorsque cette possibilité est proposée.

Toute annulation réalisée dans le délai prévu entraîne la restitution de la séance ou son non-décompte.

Article 29 – Annulation tardive

Toute annulation intervenant moins de douze (12) heures avant le début du cours est considérée comme tardive. Dans cette hypothèse :

• La séance est considérée comme consommée ;
• Elle est déduite de la carte ou de l'abonnement lorsqu'elle est décomptable ;
• Ou demeure intégralement facturée lorsqu'elle fait l'objet d'un paiement unitaire.

Cette règle permet d'assurer une organisation équitable des cours et la disponibilité des places pour l'ensemble des Clients.

Article 30 – Absence (« No-show »)

Tout Client ne se présentant pas à une séance réservée, sans annulation préalable dans le délai prévu, est considéré comme absent. En conséquence :

• La séance est réputée effectuée ;
• Aucun remboursement ne sera accordé ;
• Aucun report ne pourra être exigé.

Le Club pourra, en cas d'absences répétées, suspendre temporairement la possibilité de réserver certains créneaux afin de préserver la disponibilité des cours pour les autres membres.

Article 31 – Retards

Par respect pour les autres participants et pour garantir la sécurité des séances, le Client est invité à arriver quelques minutes avant le début du cours.

Un retard inférieur ou égal à dix (10) minutes pourra être accepté, sous réserve que le déroulement du cours le permette. Au-delà de dix (10) minutes, le coach pourra, à sa seule appréciation, refuser l'accès à la séance si ce retard est susceptible de perturber le bon déroulement du cours ou de compromettre la sécurité du Client. À partir de quinze (15) minutes de retard, le Client pourra systématiquement se voir refuser l'accès à la séance.

Dans tous les cas où l'accès est refusé en raison d'un retard, la séance demeure due et sera considérée comme consommée.

Article 32 – Ponctualité du Club

Le Club met tout en œuvre pour respecter les horaires annoncés.

Toutefois, des ajustements exceptionnels peuvent intervenir notamment en raison :

• D'un incident technique ;
• D'un remplacement de coach ;
• D'un événement indépendant de la volonté du Club.

Ces situations ne pourront donner lieu à indemnisation, sauf si la prestation ne peut finalement être assurée.

Article 33 – Aptitude physique

Les prestations proposées par Kaizen Pilates Club impliquent la pratique d'une activité physique. Le Client déclare :

• Être en capacité physique de pratiquer les activités auxquelles il s'inscrit ;
• Ne présenter aucune contre-indication médicale connue incompatible avec la pratique du Pilates ou l'utilisation du sauna ;
• Avoir consulté un professionnel de santé en cas de doute.

Le Client s'engage à informer le Club de toute évolution importante de son état de santé susceptible d'avoir une incidence sur la pratique des activités proposées.

Article 34 – Déclaration de santé

Avant toute participation, le Client reconnaît pratiquer les activités proposées sous sa responsabilité. Il certifie que les informations communiquées au Club concernant son état de santé sont exactes et complètes.

Le Client reconnaît qu'il lui appartient de consulter un professionnel de santé préalablement à toute activité sportive en cas :

• De traitement médical ;
• De maladie chronique ;
• D'antécédent cardiovasculaire ;
• De limitation fonctionnelle ;
• Ou de toute situation susceptible d'affecter sa pratique.

Article 35 – Limitation de responsabilité

Kaizen Pilates Club est tenu d'une obligation de moyens dans l'exécution de ses prestations. Le Club met en œuvre toutes les mesures raisonnables destinées à assurer la sécurité des Clients dans le cadre normal de ses activités.

Toutefois, le Club ne pourra être tenu responsable des conséquences résultant notamment :

• D'informations médicales incomplètes, inexactes ou volontairement dissimulées par le Client ;
• Du non-respect des consignes données par les coachs ;
• De l'utilisation inappropriée des équipements ;
• D'une pratique contraire aux recommandations de sécurité ;
• Ou d'une pathologie préexistante, connue ou non du Client, indépendante de toute faute imputable au Club.

La présente clause ne saurait avoir pour effet d'exclure ou de limiter la responsabilité du Club lorsqu'elle résulte d'une faute qui lui est légalement imputable.

Article 36 – Conditions particulières d'utilisation du sauna infrarouge

Les séances de sauna sont accessibles :

• Sur réservation via le site internet ;
• Via Bsport ;
• Ou directement à l'accueil, sous réserve des disponibilités.

Chaque séance est limitée à environ trente (30) minutes. Le sauna est réservé :

• Aux personnes majeures ;
• Ou aux mineurs accompagnés de leur représentant légal.

Le Club se réserve le droit de refuser l'accès au sauna lorsqu'il estime que son utilisation présente un risque manifeste pour la sécurité du Client.

Article 37 – Contre-indications médicales

L'utilisation du sauna infrarouge est réservée aux personnes dont l'état de santé est compatible avec une exposition à la chaleur. En réservant une séance, le Client déclare :

• Ne présenter aucune contre-indication médicale connue ;
• Ou avoir obtenu l'accord préalable de son médecin en cas de doute.

Le sauna est notamment déconseillé :

• Aux femmes enceintes ;
• Aux personnes souffrant d'une maladie cardiovasculaire non stabilisée ;
• Aux personnes présentant une hypertension artérielle non contrôlée ;
• Aux personnes souffrant de fièvre ou d'une infection aiguë ;
• Aux personnes présentant une épilepsie non stabilisée ;
• Aux personnes porteuses de certains dispositifs médicaux implantés (notamment un pacemaker), sauf avis médical favorable.

Toute personne suivant un traitement médical ou souffrant d'une pathologie chronique est invitée à consulter un professionnel de santé avant toute utilisation.

Article 38 – Règles de sécurité du sauna

Le Client s'engage à :

• Respecter strictement la durée de la séance ;
• Suivre les consignes du personnel ;
• S'hydrater avant et après la séance ;
• Quitter immédiatement le sauna en cas de malaise.

Il est strictement interdit d'utiliser le sauna :

• Sous l'influence de l'alcool ;
• Sous l'influence de stupéfiants ;
• Sous l'influence de toute substance susceptible d'altérer la vigilance.

En cas de vertiges, douleurs, nausées ou tout autre symptôme inhabituel, le Client doit interrompre immédiatement sa séance et prévenir un membre du personnel.

Article 39 – Effets personnels

Le Club recommande de ne laisser aucun objet de valeur sans surveillance. Les effets personnels demeurent sous la responsabilité exclusive de leur propriétaire. Sous réserve des dispositions légales applicables, Kaizen Pilates Club ne pourra être tenu responsable des pertes, vols ou dégradations d'effets personnels survenus dans l'enceinte du Club.

Article 40 – Dommages causés par le Client

Le Client est responsable de toute dégradation volontaire ou résultant d'un usage manifestement inapproprié des locaux, équipements ou matériels mis à sa disposition. Le Club pourra demander le remboursement des frais de réparation ou de remplacement engagés.

Article 41 – Respect des autres membres

Le Client s'engage à adopter en toute circonstance un comportement respectueux envers :

• Les coachs ;
• Les salariés ;
• Les autres membres ;
• Les locaux ;
• Les équipements.

Tout comportement injurieux, violent, discriminatoire, harcelant, menaçant ou perturbant pourra entraîner l'exclusion immédiate du Club, sans remboursement des prestations restant dues.

Article 42 – Droit de rétractation

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client ayant conclu un contrat à distance ou hors établissement dispose, en principe, d'un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation.

Toutefois, conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, ce droit ne peut plus être exercé lorsque :

• Le Client demande expressément l'exécution de la prestation avant l'expiration du délai de rétractation ;
• Ou lorsque la prestation a été intégralement exécutée avant la fin de ce délai avec l'accord préalable du Client.

En réservant un cours ou une séance devant être réalisé(e) avant l'expiration du délai légal de rétractation, le Client reconnaît demander expressément l'exécution immédiate de la prestation et accepte que son droit de rétractation puisse être limité ou perdu conformément aux dispositions légales.

Article 43 – Résiliation des abonnements

Les abonnements avec engagement peuvent être résiliés à l'issue de leur période minimale d'engagement selon les modalités précisées lors de leur souscription.

Toute demande de résiliation devra être adressée par écrit à contact@kaizenpilatesclub.fr.

La résiliation prendra effet selon les conditions prévues dans l'offre souscrite. Toute mensualité échue avant la prise d'effet de la résiliation demeure due.

Article 44 – Résiliation par le Club

Kaizen Pilates Club pourra résilier ou suspendre un abonnement ou un compte Client sans indemnité en cas de manquement grave, notamment en cas :

• De non-paiement des sommes dues ;
• De fraude ;
• De prêt ou cession d'un abonnement personnel ;
• De comportement irrespectueux envers le personnel ou les autres membres ;
• De dégradation volontaire du matériel ;
• De non-respect répété du règlement intérieur ou des présentes CGV ;
• De mise en danger de soi-même ou d'autrui.

Sauf urgence ou faute grave, cette décision sera précédée d'un avertissement lorsque cela est raisonnablement possible.

Article 45 – Fermeture exceptionnelle du Club

Le Club peut être amené à fermer temporairement notamment en raison :

• De travaux ;
• D'une maintenance technique ;
• D'un événement exceptionnel ;
• D'une décision administrative ;
• D'un cas de force majeure.

Lorsque la fermeture dépasse une durée raisonnable et affecte significativement l'exécution des prestations, Kaizen Pilates Club pourra proposer, selon les circonstances :

• Une prolongation des abonnements ou cartes de séances ;
• Un avoir ;
• Ou toute autre solution commerciale jugée appropriée.

Article 46 – Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site internet, l'application, les supports de communication, les vidéos, les photographies, les textes, les logos, les illustrations, les programmes d'entraînement ainsi que l'identité visuelle de Kaizen Pilates Club sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Kaizen Pilates Club est interdite.

Article 47 – Droit à l'image

Le Club peut être amené à réaliser des photographies ou vidéos lors de certains événements ou cours à des fins de communication. Aucune image permettant d'identifier un Client ne sera utilisée sans son consentement préalable, sauf lorsqu'il s'agit d'une vue d'ensemble dans laquelle aucune personne n'est individualisée ou lorsque la loi le permet.

Le Client peut retirer son consentement à tout moment en adressant une demande à contact@kaizenpilatesclub.fr.

Article 48 – Données personnelles

Les données personnelles collectées par Kaizen Pilates Club sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les modalités de collecte, de conservation, de traitement et les droits des personnes concernées sont détaillés dans la Politique de confidentialité disponible sur le site internet.

Article 49 – Réclamations

Toute réclamation relative aux prestations proposées devra être adressée dans les meilleurs délais à contact@kaizenpilatesclub.fr.

Le Club s'engage à examiner chaque demande avec diligence et à rechercher une solution amiable lorsqu'elle est possible.

Article 50 – Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le Client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à Kaizen Pilates Club.

Le Club communiquera les coordonnées de son médiateur de la consommation.

Article 51 – Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français. Elles sont rédigées en langue française. En cas de traduction, seule la version française fera foi.

Article 52 – Litiges

En cas de différend, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable. À défaut d'accord amiable, le litige sera soumis aux juridictions françaises compétentes conformément aux règles légales applicables.

Article 53 – Nullité partielle

Si l'une quelconque des stipulations des présentes CGV était déclarée nulle ou inapplicable par une juridiction compétente, les autres dispositions conserveraient leur pleine validité.

Article 54 – Modification des CGV

Kaizen Pilates Club se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment afin notamment :

• De tenir compte d'une évolution législative ou réglementaire ;
• D'adapter les prestations proposées ;
• D'améliorer le fonctionnement du Club.

Les nouvelles CGV s'appliqueront aux contrats conclus après leur entrée en vigueur. Pour les abonnements en cours, les modifications ne s'appliqueront que dans le respect des règles contractuelles et des dispositions légales.

Article 55 – Acceptation des Conditions Générales de Vente

Toute réservation, souscription d'un abonnement, achat d'une carte de séances, réservation d'un sauna ou achat effectué auprès de Kaizen Pilates Club implique l'acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

Le Client reconnaît en avoir pris connaissance avant toute validation de sa commande.

Voir également les Conditions générales d'utilisation, qui encadrent l'usage du site internet.